Mairie de Seytroux

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Année 2014

Conseil municipal du 19 décembre 2014

ORDRE DU JOUR :
Déclaration préalable
Certificat d’urbanisme
Demande de Monsieur COLSON
Affaires diverses

Conseil municipal du 28 novembre 2014

ORDRE DU JOUR :
Délibération permis de construire
Point sur les travaux des bâtiments communaux
Point sur les travaux d’eau et d’assainissement
Point sur l’école
Certificat d’urbanisme
Tarifs des locations des appartements communaux
Tarifs de l’eau et de l’assainissement
Organisation du Téléthon
Affaires diverses

Conseil municipal du 24 octobre 2014

ORDRE DU JOUR :
Déclaration Préalable
Point sur les travaux des bâtiments communaux
Dossier STEP
Demande pour cérémonie du 11 Novembre
Organisation réunion avec le Conseil Paroissial
Subventions 2014
Affaires diverses

Conseil municipal du 26 septembre 2014

ORDRE DU JOUR :
Certificat d’Urbanisme
Permis de construire
Point sur les travaux des bâtiments communaux
Point sur la rentrée scolaire et fonctionnement cantine et garderie périscolaire
Projets coffrets Eclairage Public
Point sur les travaux d’eau et d’assainissement
Vente de bois
Affaires diverses

Conseil municipal du 22 août 2014

ORDRE DU JOUR :
Certificat d’Urbanisme
Point sur la STEP
Point sur les travaux de voirie
Point sur les travaux d’assainissement
Point sur l’organisation scolaire (cantine et périscolaire)
Affaires diverses

Conseil municipal du 1 août 2014

ORDRE DU JOUR :
Permis de Construire
Déclaration Préalable
Certificat d’Urbanisme
Point sur les travaux de réfection de toiture des bâtiments communaux
Point sur les différentes commissions communales
Point sur la STEP
Gestion Maison Multiservices
Site internet
Bilan et organisation de l’Ecole
Demande prêt salle d’animation EHPAD
Affaires diverses

Conseil municipal du 20 juin 2014

ORDRE DU JOUR :
Elections des délégués pour les Elections Sénatoriales
Affaires diverses

Conseil municipal du 13 juin 2014

ORDRE DU JOUR :
Présentation de la CCHC (Communauté de Communes du Haut-Chablais)
Résultat de l’Appel d’Offres Branchements d’eau et d’Assainissement
Certificat d’Urbanisme
Décalaration Préalable
Point sur la STEP
Point sur l’organisation des rythmes scolaires
Point sur les travaux de réfection de toiture des batiments communaux
Affaires diverses

Conseil municipal du 16 mai 2014

ORDRE DU JOUR :
Résultat de l’Appel d’Offres Route et Piste forestières des Bouts et de Caborge
Organisation de la Journée de l’Environnement
Organisation de la Journée des Elections Européennes
Organisation Ecole suite aux nouveaux rythmes scolaires
Panneau au Pont de La Tassonnière
Nomination des conseillers dans les diverses commissions intercommunales
Affaires diverses

Conseil municipal du 25 avril 2014

ORDRE DU JOUR :
Visite de la STEP : rendez-vous à 20 h sur le site
Permis de construire modificatif
Désignation de délégués à divers organismes
Point sur le démarrage des travaux de réfection des toits des bâtiments municipaux
Appel d’offres Route et Piste forestières des Bouts et de Caborge
Appel d’offres Branchement d’eau et d’assainissement
Présentation du fonctionnement du budget Eau et (...)

Conseil municipal du 4 avril 2014

ORDRE DU JOUR :
Mise en place des commissions
Délégation de pouvoirs au Maire
Délégation de pouvoirs au Adjoints
Délégation de pouvoirs au personnel communal
Affaires diverses

Conseil municipal du 28 mars 2014

ORDRE DU JOUR :
Election du maire
Fixation du nombre d’adjoints
Election du ou des adjoint(s)
Procès-verbal d’installation du Conseil Municipal et de l’élection du Maire et des Adjoints
Délibération pour le versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints