Mairie de Seytroux

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Année 2014

Conseil municipal du 19 décembre 2014

ORDRE DU JOUR :
- Déclaration préalable
- Certificat d’urbanisme
- Demande de Monsieur COLSON
- Affaires diverses

Conseil municipal du 28 novembre 2014

ORDRE DU JOUR :
- Délibération permis de construire
- Point sur les travaux des bâtiments communaux
- Point sur les travaux d’eau et d’assainissement
- Point sur l’école
- Certificat d’urbanisme
- Tarifs des locations des appartements communaux
- Tarifs de l’eau et de l’assainissement
- Organisation du Téléthon
- Affaires diverses

Conseil municipal du 24 octobre 2014

ORDRE DU JOUR :
- Déclaration Préalable
- Point sur les travaux des bâtiments communaux
- Dossier STEP
- Demande pour cérémonie du 11 Novembre
- Organisation réunion avec le Conseil Paroissial
- Subventions 2014
- Affaires diverses

Conseil municipal du 26 septembre 2014

ORDRE DU JOUR :
- Certificat d’Urbanisme
- Permis de construire
- Point sur les travaux des bâtiments communaux
- Point sur la rentrée scolaire et fonctionnement cantine et garderie périscolaire
- Projets coffrets Eclairage Public
- Point sur les travaux d’eau et d’assainissement
- Vente de bois
- Affaires diverses

Conseil municipal du 22 août 2014

ORDRE DU JOUR :
- Certificat d’Urbanisme
- Point sur la STEP
- Point sur les travaux de voirie
- Point sur les travaux d’assainissement
- Point sur l’organisation scolaire (cantine et périscolaire)
- Affaires diverses

Conseil municipal du 1 août 2014

ORDRE DU JOUR :
- Permis de Construire
- Déclaration Préalable
- Certificat d’Urbanisme
- Point sur les travaux de réfection de toiture des bâtiments communaux
- Point sur les différentes commissions communales
- Point sur la STEP
- Gestion Maison Multiservices
- Site internet
- Bilan et organisation de l’Ecole
- Demande prêt salle d’animation EHPAD
- Affaires (...)

Conseil municipal du 20 juin 2014

ORDRE DU JOUR :
- Elections des délégués pour les Elections Sénatoriales
- Affaires diverses

Conseil municipal du 13 juin 2014

ORDRE DU JOUR :
- Présentation de la CCHC (Communauté de Communes du Haut-Chablais)
- Résultat de l’Appel d’Offres Branchements d’eau et d’Assainissement
- Certificat d’Urbanisme
- Décalaration Préalable
- Point sur la STEP
- Point sur l’organisation des rythmes scolaires
- Point sur les travaux de réfection de toiture des batiments communaux
- Affaires diverses

Conseil municipal du 16 mai 2014

ORDRE DU JOUR :
- Résultat de l’Appel d’Offres Route et Piste forestières des Bouts et de Caborge
- Organisation de la Journée de l’Environnement
- Organisation de la Journée des Elections Européennes
- Organisation Ecole suite aux nouveaux rythmes scolaires
- Panneau au Pont de La Tassonnière
- Nomination des conseillers dans les diverses commissions intercommunales
- Affaires (...)

Conseil municipal du 25 avril 2014

ORDRE DU JOUR :
- Visite de la STEP : rendez-vous à 20 h sur le site
- Permis de construire modificatif
- Désignation de délégués à divers organismes
- Point sur le démarrage des travaux de réfection des toits des bâtiments municipaux
- Appel d’offres Route et Piste forestières des Bouts et de Caborge
- Appel d’offres Branchement d’eau et d’assainissement
- Présentation du fonctionnement du budget Eau et (...)

Conseil municipal du 4 avril 2014

ORDRE DU JOUR :
- Mise en place des commissions
- Délégation de pouvoirs au Maire
- Délégation de pouvoirs au Adjoints
- Délégation de pouvoirs au personnel communal
- Affaires diverses

Conseil municipal du 28 mars 2014

ORDRE DU JOUR :
- Election du maire
- Fixation du nombre d’adjoints
- Election du ou des adjoint(s)
- Procès-verbal d’installation du Conseil Municipal et de l’élection du Maire et des Adjoints
- Délibération pour le versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints