Mairie de Seytroux

Vous êtes ici : Accueil > Vie municipale > Compte-rendus des Conseils municipaux > Année 2015

Année 2015

Conseil municipal du 27 novembre 2015

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme, CU
- Dénominations des voies
- Délibération coupes de bois 2016
- Point sur les travaux d’assainissement
- Demande de prêt STEP
- Dépose de dossiers de demande de subvention :
-- Dégrilleur
-- Démontage STEP
- Tarifs Eau et Assainissement 2016
- Tarifs loyers
- Délibérations seuil rattachement des charges et produits à l’exercice
- Organisations des élections régionales des 6 et 13 décembre 2015
- Affaires (...)

Conseil municipal du 9 octobre 2015

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme
- Point sur les travaux d’eau et d’assainissement
- Point sur les travaux des bâtiments
- Concours bovins foire d’automne St Jean d’Aulps
- Engin communal
- Point sur l’intercommunalité
- Complémentaire Santé
- Convention cantine scolaire Mairie de Le Biot
- Numérotation des voies
- Affaires diverses

Conseil municipal du 11 septembre 2015

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme
- Dossier demande d’aide sociale
- Point sur le projet d’adressage communal
- Point sur la rentrée
- Courrier dispositif publicitaires irréguliers
- Dossier bail "Les Terches"
- Travaux de raccordement avec la STEP de Le Biot
- Subventions 2015
- Plan communal de sauvegarde
- Déclassement chemins ruraux
- Affaires diverses

Conseil municipal du 3 juillet 2015

ORDRE DU JOUR :
- Certificat d’Urbanisme
- Déclaration Préalable
- Permis de construire
- RPQS Eau et Assainissement
- Tarifs Cantine et Périscolaire
- Numérotation des voies
- Travaux de voirie
- Aménagement "Les Terches"
- Affaires diverses

Conseil municipal du 3 juin 2015

ORDRE DU JOUR :
- Présentation du projet d’étude de la STEP par le cabinet SCERCL
A 19 h :
- Permis de construire
- Vente local "Les Terches" (M. Sébastien TRUCHOT)
- Délibération Urbanisme
- Délibération transfert compétence Eau/Assainissement
- Délibération ONF (certification gestion durable)
- Point sur les travaux Eau et Assainissement
- Point sur les travaux de l’Eglise
- Marché réseau assainissement STEP Seytroux - STEP Le Biot
- Demande de prêt de la salle par CRPF
- (...)

Conseil municipal du 17 avril 2015

ORDRE DU JOUR :
- Certificat d’Urbanisme
- Déclaration Préalable
- Demande de M. Gilles DELERCE (Le Sey)
- Point sur l’approvisionnement en plaquettes forestières
- Point sur le dossier de la STEP
- Point sur le conseil d’école
- Demande de M. Sébastien TRUCHOT (Les Terches)
- Affaires diverses

Conseil municipal du 20 mars 2015

ORDRE DU JOUR :
- Vote du Budget Primitif 2015
- Vote des subventions diverses
- Vote des taux des 4 taxes (taxe d’habitation, taxe foncière bâti, taxe foncière non bâti, CFE)
- Permis de Construire
- Affaires diverses

Conseil municipal du 6 mars 2015

ORDRE DU JOUR :
- Présentation des travaux en forêts par M Dufournet, ONF
- Organisation des Elections Départementales des 22 et 23 mars 2015
- Certificat d’Urbanisme
- Déclaration Préalable
- Affaires diverses

Conseil municipal du 20 février 2015

ORDRE DU JOUR :
- Permis de Construire
- Déclaration Préalable
- Convention fourniture électricité
- Orientation budgétaire
- Convention avec la Mairie de Le Biot pour la STEP
- Désignation délégués Communes Forestières de France
- Convention de financement travaux d’assainissement de St Martin
- Point sur l’intercommunalité
- Compte Administratif 2014
- Affectation des résultats 2014
- Affaires (...)

Conseil municipal du 16 janvier 2015

ORDRE DU JOUR :
- Immobilisation échafaudage Eglise
- Opérations de fin d’année : crédits disponibles
- Organisation des voeux
- Affaires diverses