Mairie de Seytroux

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Année 2015

Conseil municipal du 27 novembre 2015

ORDRE DU JOUR :
Urbanisme, CU
Dénominations des voies
Délibération coupes de bois 2016
Point sur les travaux d’assainissement
Demande de prêt STEP
Dépose de dossiers de demande de subvention :
— Dégrilleur
— Démontage STEP
Tarifs Eau et Assainissement 2016
Tarifs loyers
Délibérations seuil rattachement des charges et produits à l’exercice
Organisations des élections régionales des 6 et 13 décembre 2015
Affaires (...)

Conseil municipal du 9 octobre 2015

ORDRE DU JOUR :
Urbanisme
Point sur les travaux d’eau et d’assainissement
Point sur les travaux des bâtiments
Concours bovins foire d’automne St Jean d’Aulps
Engin communal
Point sur l’intercommunalité
Complémentaire Santé
Convention cantine scolaire Mairie de Le Biot
Numérotation des voies
Affaires diverses

Conseil municipal du 11 septembre 2015

ORDRE DU JOUR :
Urbanisme
Dossier demande d’aide sociale
Point sur le projet d’adressage communal
Point sur la rentrée
Courrier dispositif publicitaires irréguliers
Dossier bail "Les Terches"
Travaux de raccordement avec la STEP de Le Biot
Subventions 2015
Plan communal de sauvegarde
Déclassement chemins ruraux
Affaires diverses

Conseil municipal du 3 juillet 2015

ORDRE DU JOUR :
Certificat d’Urbanisme
Déclaration Préalable
Permis de construire
RPQS Eau et Assainissement
Tarifs Cantine et Périscolaire
Numérotation des voies
Travaux de voirie
Aménagement "Les Terches"
Affaires diverses

Conseil municipal du 3 juin 2015

ORDRE DU JOUR :
Présentation du projet d’étude de la STEP par le cabinet SCERCL
A 19 h :
Permis de construire
Vente local "Les Terches" (M. Sébastien TRUCHOT)
Délibération Urbanisme
Délibération transfert compétence Eau/Assainissement
Délibération ONF (certification gestion durable)
Point sur les travaux Eau et Assainissement
Point sur les travaux de l’Eglise

Conseil municipal du 17 avril 2015

ORDRE DU JOUR :
Certificat d’Urbanisme
Déclaration Préalable
Demande de M. Gilles DELERCE (Le Sey)
Point sur l’approvisionnement en plaquettes forestières
Point sur le dossier de la STEP
Point sur le conseil d’école
Demande de M. Sébastien TRUCHOT (Les Terches)
Affaires diverses

Conseil municipal du 20 mars 2015

ORDRE DU JOUR :
Vote du Budget Primitif 2015
Vote des subventions diverses
Vote des taux des 4 taxes (taxe d’habitation, taxe foncière bâti, taxe foncière non bâti, CFE)
Permis de Construire
Affaires diverses

Conseil municipal du 6 mars 2015

ORDRE DU JOUR :
Présentation des travaux en forêts par M Dufournet, ONF
Organisation des Elections Départementales des 22 et 23 mars 2015
Certificat d’Urbanisme
Déclaration Préalable
Affaires diverses

Conseil municipal du 20 février 2015

ORDRE DU JOUR :
Permis de Construire
Déclaration Préalable
Convention fourniture électricité
Orientation budgétaire
Convention avec la Mairie de Le Biot pour la STEP
Désignation délégués Communes Forestières de France
Convention de financement travaux d’assainissement de St Martin
Point sur l’intercommunalité
Compte Administratif 2014
Affectation des résultats 2014
Affaires (...)

Conseil municipal du 16 janvier 2015

ORDRE DU JOUR :
Immobilisation échafaudage Eglise
Opérations de fin d’année : crédits disponibles
Organisation des voeux
Affaires diverses