Mairie de Seytroux

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Année 2016

Conseil municipal du 23 décembre 2016

ORDRE DU JOUR :
- Election d’un Adjoint
- Arrêté de Délibération nomination d’un agent recenseur
- Contrat de travail BOINNARD Nathalie
- Délibération Fonds de Concours CCHC
- Délibération PC FITZSIMMONS
- Coupe de bois Scieier "Les Terches"
- Demande subventions coupe à câble parcelle S
- Travaux d’assainissement liaison STEP LE BIOT
- Délibération convention avec Mairie de LE BIOT pour liaison STEP
- Voeux 2017
- Affaires (...)

Conseil municipal du 28 octobre 2016

ORDRE DU JOUR :
- Election d’un Adjoint
- Urbanisme (CU)
- Résultat Marché déconstruction de la STEP
- Point sur les travaux d’assainissement
- Point sur les travaux d’assainissement
- Travaux cimetière et règlement columbarium
- Tarifs Eau et Assainissement 2017
- Tarifs loyers
- Délibération fonds de concours CCHC
- Délibération modification statuts CCHC
- Travaux peintures Eglise
- Rapport visite entretien des cloches
- Point sur PLUi
- Point sur les (...)

Conseil municipal du 30 septembre 2016

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme (DP - CU)
- Marché déconstruction de la STEP
- Point sur la rentrée scolaire
- Point sur les travaux d’assainissement
- Point sur les travaux des batiments
- Travaux cimetière
- Location salle d’animations
- Affaires diverses

Conseil municipal du 19 août 2016

ORDRE DU JOUR :
- Subventions diverses
- Bilan financier Cantine et Périscolaire
- Numérotation des voies
- RPQS Eau et Assainissement
- Tarifs concession columbarium
- Urbanisme
- Point sur les locations
- Affaires diverses

Conseil municipal du 22 juillet 2016

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme
- Numérotation des voies
- Appel d’offres engin communal
- Point sur les travaux d’assainissement
- Dossier dérivation des Eaux du Meney
- Affaires diverses

Conseil municipal du 24 juin 2016

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme : DP - CU - PC
- Numérotation des voies
- Marché STEP : dégrilleur et comptage
- Point sur les travaux d’assainissement
- Informations sur le PLUi
- Point sur le conseil d’école
- Point sur la route des Brons
- Affaires diverses

Conseil municipal du 20 mai 2016

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme : DP - CU - PC
- Informations sur le PLUi et formation des ateliers
- Appel d’offres engin municipal
- Point sur les travaux d’assainissement
- Affaires diverses

Conseil municipal du 20 avril 2016

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme : DP - CU - PC
- Numérotation des voies
- Point sur le dossier Eau et Assainissement
- Point sur le contrôle des branchements d’assainissement
- Captage du Menet
- Affaires diverses

Conseil municipal du 18 mars 2016

ORDRE DU JOUR :
- Budget Primitif 2016
- Vote du taux des 4 taxes (taxe d’habitation, taxe foncière bâti, taxe foncière non bâti, CFE)
- Vote de subventions diverses
- Urbanisme : DP - CU
- Consultation travaux poste de comptage avec dégrilleur STEP
- Affaires diverses

Conseil municipal du 19 février 2016

ORDRE DU JOUR :
- Compte de gestion 2015
- Compte Administratif 2015
- Affectation des résultats 2015
- Certificat d’Urbanisme
- Point sur l’arrêt de travail de Denis LAVANCHY
- Point sur le conseil d’école
- Point sur la numérotation des voies
- Aménagement "Les Terches"
- Amortissement travaux Maison Multiservices
- Projet carrière
- Affaires diverses

Conseil municipal du 21 janvier 2016

ORDRE DU JOUR :
- Présentation de la gestion de l’Eclairage Public par M. Alexandre RENOIR du SYANE
- Urbanisme, CU, DP
- Délibération PLUi
- Préparation des voeux
- Orientation budgétaire 2016
- Présentation Charte Paysagère
- Affaires diverses