Mairie de Seytroux

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Année 2016

Conseil municipal du 23 décembre 2016

ORDRE DU JOUR :
Election d’un Adjoint
Arrêté de Délibération nomination d’un agent recenseur
Contrat de travail BOINNARD Nathalie
Délibération Fonds de Concours CCHC
Délibération PC FITZSIMMONS
Coupe de bois Scieier "Les Terches"
Demande subventions coupe à câble parcelle S
Travaux d’assainissement liaison STEP LE BIOT
Délibération convention avec Mairie de LE BIOT pour liaison STEP
Voeux 2017
Affaires (...)

Conseil municipal du 28 octobre 2016

ORDRE DU JOUR :
Election d’un Adjoint
Urbanisme (CU)
Résultat Marché déconstruction de la STEP
Point sur les travaux d’assainissement
Point sur les travaux d’assainissement
Travaux cimetière et règlement columbarium
Tarifs Eau et Assainissement 2017
Tarifs loyers
Délibération fonds de concours CCHC
Délibération modification statuts CCHC
Travaux peintures Eglise
Rapport visite entretien des cloches
Point sur PLUi
Point sur les travaux source du Meney
Dossier numérotation des voies (...)

Conseil municipal du 30 septembre 2016

ORDRE DU JOUR :
Urbanisme (DP - CU)
Marché déconstruction de la STEP
Point sur la rentrée scolaire
Point sur les travaux d’assainissement
Point sur les travaux des batiments
Travaux cimetière
Location salle d’animations
Affaires diverses

Conseil municipal du 19 août 2016

ORDRE DU JOUR :
Subventions diverses
Bilan financier Cantine et Périscolaire
Numérotation des voies
RPQS Eau et Assainissement
Tarifs concession columbarium
Urbanisme
Point sur les locations
Affaires diverses

Conseil municipal du 22 juillet 2016

ORDRE DU JOUR :
Urbanisme
Numérotation des voies
Appel d’offres engin communal
Point sur les travaux d’assainissement
Dossier dérivation des Eaux du Meney
Affaires diverses

Conseil municipal du 24 juin 2016

ORDRE DU JOUR :
Urbanisme : DP - CU - PC
Numérotation des voies
Marché STEP : dégrilleur et comptage
Point sur les travaux d’assainissement
Informations sur le PLUi
Point sur le conseil d’école
Point sur la route des Brons
Affaires diverses

Conseil municipal du 20 mai 2016

ORDRE DU JOUR :
Urbanisme : DP - CU - PC
Informations sur le PLUi et formation des ateliers
Appel d’offres engin municipal
Point sur les travaux d’assainissement
Affaires diverses

Conseil municipal du 20 avril 2016

ORDRE DU JOUR :
Urbanisme : DP - CU - PC
Numérotation des voies
Point sur le dossier Eau et Assainissement
Point sur le contrôle des branchements d’assainissement
Captage du Menet
Affaires diverses

Conseil municipal du 18 mars 2016

ORDRE DU JOUR :
Budget Primitif 2016
Vote du taux des 4 taxes (taxe d’habitation, taxe foncière bâti, taxe foncière non bâti, CFE)
Vote de subventions diverses
Urbanisme : DP - CU
Consultation travaux poste de comptage avec dégrilleur STEP
Affaires diverses

Conseil municipal du 19 février 2016

ORDRE DU JOUR :
Compte de gestion 2015
Compte Administratif 2015
Affectation des résultats 2015
Certificat d’Urbanisme
Point sur l’arrêt de travail de Denis LAVANCHY
Point sur le conseil d’école
Point sur la numérotation des voies
Aménagement "Les Terches"
Amortissement travaux Maison Multiservices
Projet carrière
Affaires diverses

Conseil municipal du 21 janvier 2016

ORDRE DU JOUR :
Présentation de la gestion de l’Eclairage Public par M. Alexandre RENOIR du SYANE
Urbanisme, CU, DP
Délibération PLUi
Préparation des voeux
Orientation budgétaire 2016
Présentation Charte Paysagère
Affaires diverses