Mairie de Seytroux

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Année 2019

Conseil municipal du 14 juin 2019

ORDRE DU JOUR :
- Point sur l’école
- Point sur travaux voirie
- Gérance mini-golf
- Projet sous la mairie
- Cession indivision MORAND au Crêt
- Journée environnement
- Vente terrain MUDRY Frédéric
- Servitude à Saint Martin
- Urbanisme
- Questions diverses

Conseil municipal du 10 mai 2019

ORDRE DU JOUR :
- Intervention de M. DELERCE Francis, présentation d’un projet de résidence pour personnes âgées autonomes
- Point sur le dossier terrasse de la Halte du Moulin
- Arrêté communal de défense extérieure contre l’incendie
- Réseau d’eau
- Courrier aux agriculteurs
- Organisation des élections européennes
- Point sur les locations aux gîtes
- Bilan cantine et périscolaire
- Tarif cantine et périscolaire
- Journée environnement
- Urbanisme
- Questions (...)

Conseil municipal du 2 avril 2019

ORDRE DU JOUR :
- Comptes de Gestion 2018
- Comptes Administratifs 2018
- Affectation des résultats 2018
- Budgets
- Vote des 3 taxes
- Urbanisme
- Dossier en cours
- Questions diverses

Conseil municipal du 22 mars 2019

ORDRE DU JOUR :
- Dossier école : Marché MAITRISE D’ŒUVRE
- Urbanisme
- Questions diverses

Conseil municipal du 15 février 2019

ORDRE DU JOUR :
- Délibération zone artisanale
- Dossier école : Contrat Départemental d’Avenir et de Solidarité et Région – Délibérations
- Marché d’honoraires de maitrise d’œuvre de l’école
- Dossier servitude au Sey – Délibération
- Dossier échange de terrain Les Champs Marmo - Délibération
- Cession de terrain BOUVET Denis
- Rédaction d’un arrêté de DECI pour les bornes incendie
- Point sur chaufferie Halte du Moulin
- Point sur logement des gîtes, procédure.
- Urbanisme
- Débat (...)

Conseil municipal du 03 janvier 2019

ORDRE DU JOUR :
- Présentation LIZMAP
- Vote PADD
- Urbanisme
- Questions diverses