Mairie de Seytroux

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Année 2021

Conseil municipal du 27 mai 2021

ORDRE DU JOUR :
- Organisation des élections départementales et régionales
- Point pour la chapelle de Saint Martin
- Point sur la Halte du Moulin
- Organisation de la journée de l’environnement
- Urbanisme
- PLUi.H
- Questions diverses

Conseil municipal du 07 mai 2021

ORDRE DU JOUR :
- Zonage PLUi.H
- Organisation des élections départementales et régionales
- Délibération pour le dossier chapelle de Saint Martin
- Délibération appel d’offres pour le réseau d’assainissement le Crêt
- Point sur les dossiers en cours : Captage du Meney Réducteur de pression des Landoz Réseau d’eau à Saint Martin Voirie Dossier d’électrification ENEDIS/SYANE Bâtiments
- Urbanisme
- Questions (...)

Conseil municipal du 19 avril 2021

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme avec la participation de M. BAILLEUX Jean-François, responsable urbanisme de la CCH
- PLUi-H : Règlement, zonages (zone 2Au, zones réservées) …
- Questions diverses.

Conseil municipal du 06 avril 2021

ORDRE DU JOUR :
- Budgets
- Vote des taxes communales
- Urbanisme
- Questions diverses.

Conseil municipal du 19 mars 2021

ORDRE DU JOUR :
- Présentation du projet habitat insolite, lieudit ’Vers le Croix’, par l’architecte M MARULLAZ
- Urbanisme
- Point sur les différents projets
- Questions diverses.

Conseil municipal du 05 mars 2021

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme
- PLUi-H
- Point sur la réunion avec l’O.N.F.
- Point sur l’aménagement routier vers l’école
- Choix d’un architecte pour la chapelle de Saint Martin
- Dossier en cours
- Comptes de Gestion 2020
- Comptes Administratifs 2020
- Affectation des résultats 2020
- Questions diverses.

Conseil municipal du 12 février 2021

ORDRE DU JOUR :
- Projet abris bus
- Contrat Départemental d’Avenir et de Solidarité
- Courrier Halte du Moulin
- C.C.A.S
- Urbanisme
- Présentation du réseau d’eau et assainissement
- Questions diverses.

Conseil municipal du 22 janvier 2021

ORDRE DU JOUR :
- PLUi-H
- Urbanisme
- Projet d’investissement 2021-2024
- Plan communal de sauvegarde
- Questions diverses.

Conseil municipal du 8 janvier 2021

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme
- Plui-H
- Questions diverses.