Mairie de Seytroux

ORDRE DU JOUR :
- Présentation du projet « Patrimoine »
- Délibération marché de travaux « Marché des rives du torrent et création d’une passerelle », appel d’offres 1ère tranche
- Dossier enfouissement 20 000 V et le refoulement d’eau du Meney
- Urbanisme
- Point sur les travaux
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
Réunion à 19 h :
- Élections sénatoriales : Désignation des délégués et de leurs suppléants.
Réunion à 19 h30 :
- Délibération refoulement des eaux du Meney
- Décision modificative budgétaire
- Point sur les travaux
- Urbanisme
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Délibération achat de terrain aux Meuniers
- Délibération FONDS VERTS
- Délibération CDAS 2026
- Délibération refoulement des eaux du Meney
- Décisions Modificatives Budgétaires
- Travaux EAU et ASSAINISSEMENT aux Meuniers
- Travaux du SYANE aux Perrières
- Point sur les travaux
- Urbanisme
- Point sur la visioconférence CONFLITS D’INTERETS
- Questions (...)

ORDRE DU JOUR :
- Approbation des Comptes Financiers Uniques
- Affectation des résultats d’exploitation de l’exercice 2025
- Présentation et vote des budgets primitifs et délibérations s’y rapportant
- Vote des taxes d’imposition
- Proposition composition communale des impôts indirects
- Achat terrain au Sey
- Point sur les travaux
- Urbanisme
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Approbation des Comptes Financiers Uniques
- Affectation des résultats d’exploitation de l’exercice 2025
- Présentation et vote des budgets primitifs et délibérations s’y rapportant
- Vote des taxes d’imposition
- Point sur les travaux
- Urbanisme
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Création des commissions communales
- Désignation de conseillers délégués internes et externes
- Indemnités des conseillers délégués

ORDRE DU JOUR :
- Procès-verbal du Conseil Municipal et de l’élection du Maire et des Adjoints
- Détermination du nombre d’adjoints
- Élection des adjoints
- Délégations au Maire
- Indemnités des élus
- Lecture de la Charte de l’élu local

ORDRE DU JOUR :
- Cession fond de commerce ‘La Gouille’
- Délibération Budgétaire
- Délibération appel d’offre
- Délibération acquisition terrain ‘Le Crêt’
- Délibérations répartition du produit des amendes de police
- Convention HAWKINS Joseph
- Urbanisme
- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :
- Modifications des statuts de la CCHC
- Convention de maitrise d’œuvre avec la SARL TROMBERT-MAGRETT pour les travaux de la traversée du village, 2ème tranche de travaux
- Délibérations pour les admissions en non-valeur (Budget principal et Eau-Assainissement)
- Préparation de la cérémonie des vœux 2026
- Urbanisme
- Questions diverses.