Mairie de Seytroux

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Année 2025

Conseil municipal du 12 septembre 2025

ORDRE DU JOUR :
- Délibération RPQS Eau
- Délibération RPQS assainissement
- Délibéraiton bouclage réseau eau entre école et les Girods
- Délibération vente de coupes (ONF
- Délibération compte à terme
- Délibération mutuelle-prévoyance
- Délibération modificatives budgétaaires
- Point sur la rentrée scolaire
- Point sur la voirie
- Urbanisme
- Questions diverses

Conseil municipal du 11 août 2025

ORDRE DU JOUR :
- Délibération 2ème tranche- Le Jardin de l’eau_Contrat Région
- Délibération plan de financement pour l’enfouissement des réseaux secs pour le hameau de Seytroux
- Délibération appel d’offres 2ème tranche pour la traversée du village
- Point sur le dossier de l’AFPA
- Point sur les travaux
- Aménagement Les Tercges
- Point sur la rentrée scolaire
- Organisation Octobre Rose
- Urbanisme
- Questions (...)

Conseil municipal du 7 mai 2025

ORDRE DU JOUR :
- Délibération lecture publique et activité bibliothèque
- Délibération plan de financement Syane pour le hameau de Seytroux
- Délibération subventions
- Demande d’étude au Syane pour l’enfouissement des réseaux secs aux Mudry
- Point sur les travaux
- Point sur le projet de centre aéré
- Point sur l’urbanisme
- Journée environnement
- Demande de la Montagne de Belle-Plagne
- Association Foncière Pastorale
- Questions (...)

Conseil municipal du 1er avril 2025

ORDRE DU JOUR :
- Approbation des comptes financiers uniques
- Affectation des résultats d’exploitation de l’exercice 2024
- Présentation et vote des budgets primitifs et délibérations s’y rapportant
- Vote des taxes d’imposition
- Délibération C.D.A.S.
- Délibération amende de police
- Délibération lecture publique
- Délibération financement espaces naturels sensibles
- Point sur les travaux
- Urbanisme
- Questions (...)

Conseil municipal du 28 février 2025

ORDRE DU JOUR :
- Délibération dossier cimetière
- Délibérations vente terrain
- Délibération achat véhicule pour transport des repas de l’EHPAD
- Dossier C.D.A.S
- Dossier eau
- Point sur les travaux
- Personnel communal
- Multipass
- Urbanisme
- Questions diverses.

Conseil municipal du 15 janvier 2025

ORDRE DU JOUR :
- Délibérations modificatives budgétaires
- Préparation des vœux
- Aide à Mayotte
- Urbanisme
- Questions diverses.

Documents joints