Mairie de Seytroux

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Année 2022

Conseil municipal du 24 juin 2022

ORDRE DU JOUR :
- Dossier pumptrack,
- Délibération reversement de la taxe d’aménagement de la CCHC,
- Projet échange « Les Brons »,
- Projet détachement d’un lot aux Rossets,
- Réglementation concernant les espèces invasives (l’ambroisie),
- Point sur le dossier de la traversée du chef-lieu,
- Urbanisme,
- Point sur le dossier SYANE (Saint-Martin, Les Brons),
- Point sur les travaux du cimetière,
- Tarifs cantine et périscolaire,
- Démission de Mme Marie MUDRY BONAN, nouvelle (...)

Conseil municipal du 20 mai 2022

ORDRE DU JOUR :
- Dossier de la chapelle de Saint Martin à la Fondation du Patrimoine
- Assainissement le Crêt / Réducteur de pression
- Eclairage public
- Motion de soutien pour les agriculteurs
- Demande de DELERCE Francis
- Démission du poste d’adjoint de Mme MUDRY BONAN Marie
- Urbanisme
- Organisation des élections
- Horaire école
- Décision modificative budgétaire
- Organisation journée environnement
- Tirage au sort du juré d’assises
- Déclassement « Les Rossets » (...)

Conseil municipal du 1er avril 2022

ORDRE DU JOUR :
- Vote des budgets et délibérations s’y rapportant
- Vote des 4 taxes
- R.P.Q.S 2020
- Délibération concernant les frais de déplacement des bénévoles de la bibliothèque
- Point sur les dossiers en cours
- Demande de Francis DELERCE
- Urbanisme
- Questions diverses

Conseil municipal du 25 février 2022

ORDRE DU JOUR :
- Vote du Compte Administratif et du Compte de gestion des différents budgets
- PLUi-H
- Courrier à M. TRUCHOT
- Point sur les dossiers en cours
- Urbanisme
- Questions diverses

Conseil municipal du 28 janvier 2022

ORDRE DU JOUR :
- Présentation aire de jeux
- Demande de subvention pour la réalisation de ces espaces jeux
- Echange terrain de Saint Martin pour place de retournement
- Compte-rendu de la réunion sur l’éclairage public
- Compte-rendu de la réunion « Contrat rivières »
- Compte-rendu urbanisme PLUi-H avec le cabinet EPODE
- Urbanisme
- Délibération échange Michel Vulliez/Commune
- Délibération éclairage public
- Organisation de la cantine suite à ’arrêt de travail de Mme Sandrine DE OLIVEIRA (...)