Mairie de Seytroux

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Année 2017

Conseil municipal du 17 novembre 2017

ORDRE DU JOUR :
- Application RIFSEEP aux agents techniques
- Création poste agent technique (cantine)
- Révision des loyers
- Tarif eau 2018
- Tarif assainissement 2018
- Convention prélèvement BDF pour EDF (suite à incident de paiement avec la trésorerie)
- Bail relais TV
- Convention avec les Montagnes pour l’entretien de la route de Belle-Plagne
- Point sur les travaux d’enfouissement des réseaux aux Rossets : Décision d’emprunt
- Point sur travaux au lieu-dit « Les Brons (...)

Conseil municipal du 29 septembre 2017

ORDRE DU JOUR :
- Point sur les travaux d’enfouissement des réseaux
- Point sur travaux au lieu-dit « Les Brons »
- Point sur les travaux d’eau route du Sey
- Point sur le réseau d’assainissement au lieu-dit « Les Choseaux »
- Point sur les travaux à l’église
- Modifications statuts CCHC
- FPU – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
- Point sur la signalétique (numérotation des voies et panneaux)
- Point sur les coupes en cours
- Point sur (...)

Conseil municipal du 18 août 2017

ORDRE DU JOUR :
- Répartition subventions
- Travaux cloches
- Rapport « eau assainissement non collectif »
- RPQS Eau et assainissement
- Travaux route des Brons
- Travaux à l’église
- Décision modificative
- Terrain Francis DELERCE et point sur l’aménagement des Terches.
- Terrain Léon COMTE
- Régularisation des terrains au Crêt
- Point sur la numérotation des voies
- Bilan cantine et périscolaire
- Urbanisme
- Repas des (...)

Conseil municipal du 7 juillet 2017

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme
- Terrain Francis, La Gouille
- Rythme scolaire
- Dossier enfouissement « Les Rossets »
- Point sur la réunion avec Mr PERRIN
- Délibération numérotation des voies
- Délibération ONF
- Affaires diverses

Conseil municipal du 19 mai 2017

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme
- Proposition des coupes 2018
- Point « Halte du Moulin »
- Modification appel des charges « Halte du Moulin »
- Point sur le dossier « Numérotation des voies »
- Point sur les travaux de voirie
- Point sur les travaux du cimetière
- Point sur la mise aux normes de l’électricité de l’église
- Organisation élections législatives
- Contrats photocopieuse
- Créneau horaire « Agorespace »
- Convention logement « PLS ADIL » (...)

Conseil municipal du 31 mars 2017

ORDRE DU JOUR :
- Vote des Budgets Primitifs
- BUDGET MULTISERVICES
- BUDGET EAU et ASSAINISSMENT
- BUDGET FORESTIER
- BUDGET C.C.A.S
- Délibération coupe de bois 2017
- Point sur le Conseil d’Ecole
- Urbanisme
- Affaires diverses

Conseil municipal du 17 mars 2017

ORDRE DU JOUR :
- Nomination de deux membres pour le C.C.A.S
- Financement "Classe Découverte"
- Compte s administratifs
- Budget communal
- Urbanisme
- Affaires diverses

Conseil municipal du 13 janvier 207

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisme
- Dossier numérotation des voies
- Point sur le fonctionnement du réseau d’assainissement, liaison entre Seytroux et la STEP du Biot
- Cantine, passage en liaison froide pour la rentrée 2017
- Organisation des voeux
- Aménagement route forestière des Hautes Culées
- Aménagement « Les Terches » - Servitude de passage, délimitation des parcelles.
- Affaires (...)