Mairie de Seytroux

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Conseil municipal du 27 novembre 2015

  • Publié : 22 novembre 2015
  • Mis à jour : 3 décembre 2015

ORDRE DU JOUR :

- Urbanisme, CU
- Dénominations des voies
- Délibération coupes de bois 2016
- Point sur les travaux d’assainissement
- Demande de prêt STEP
- Dépose de dossiers de demande de subvention :
— Dégrilleur
— Démontage STEP
- Tarifs Eau et Assainissement 2016
- Tarifs loyers
- Délibérations seuil rattachement des charges et produits à l’exercice
- Organisations des élections régionales des 6 et 13 décembre 2015
- Affaires diverses