Mairie de Seytroux

ORDRE DU JOUR :
- Délibération pour le plan de financement de l’enfouissement des réseaux secs (Le Sey, Les Brons, Malaliutaz)
- Délibération amendes de police
- Délibération échange de terrain avec M. Franck BOUVET
- Proposition de prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour les agents
- Vente de terrain à M. BALL Thomas à Saint Martin
- Poste agent école (modification du temps de travail)
- Courrier suite à la commission des impôts
- Point sur le dossier « Mise en valeur du patrimoine bâti, (...)

ORDRE DU JOUR :
- Vote des budgets et délibérations s’y rapportant
- Vote des taxes d’imposition
- Délibération AFP
- Urbanisme
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- SYANE _ Présentation du service « audits énergétiques »
- Délibération _ Fonds de concours à CCHC
- Vote des comptes administratifs
- Vote des comptes de gestion
- Affectation des résultats
- Achat d’un véhicule
- Achat des terrains _ Propriété de M. MOROND
- Route des Replats
- Urbanisme
- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Dossier _ Eau
- Dossier _ Fonds de concours à CCHC
- Organisation des vœux du maire, le 26 janvier 2024 à 19 heures
- Urbanisme
- Achat terrain vers l’école
- Questions diverses.